Domaine de Peyronnette
Présentation de la marque Domaine de Peyronnette
Déposée le 23 août 2004 par la société TODOVERTO CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Peyronnette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine de Peyronnette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Peyronnette est expirée depuis le 23 août 2024.
TODOVERTO CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2014 n°2563763 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-17